LOGO -DCLI - Centre International Lebret-Irfed

Accueil du site > Documents > Revue

L'accaparement de terres dans les pays du Sud

Développement et civilisations, N° 401, mars 2012

La question de l’accaparement des terres dans les pays du Sud a suscité dans la période récente un nombre impressionnant d’actions de protestation, de publications, de réflexions et de colloques. À la mesure du phénomène qui a explosé. Dominique Chassard, bénévole à la Direction internationale du Secours catholique (Caritas France), fait dans cet article synthétique une revue des débats qui agitent la planète des paysans, des organismes gérant l’aide publique, des organisations internationales, des syndicats de paysans, dans les pays concernés et dans les ONG de solidarité.


par Dominique Chassard(1).

PDF - 186.4 ko
401 - L’accaparement des terres

Sommaire :

Éditorial

par Antoine Sondag

La ruée vers Les terres !

Accaparement des terres est la terminologie de ceux qui dénoncent le phénomène.
Développement de l’agriculture est utilisé par les investisseurs.

Selon la ministre sud-africaine de l’agriculture, les pays étrangers qui achètent des terres agricoles pour assurer leur approvisionnement en nourriture sont coupables d’une nouvelle forme de colonisation. Elle oublie que son propre pays a acheté des terres au Congo Brazza !

La course aux terres arables suscite des jugements à l’emporte-pièce. L’étude qu’on lira ici tente de faire le point sur les débats autour des acquisitions de terre dans les pays du Sud.

Ce débat est fort nourri dans la communauté des ONG, pour dénoncer les effets pervers de ces achats qui se font au détriment de la sécurité alimentaire des populations autochtones. On n’oubliera pas de souligner le rôle des États d’accueil, qui sont moins victimes d’un commerce honteux que complices d’investissements pas toujours très éthiques !

Les droits fonciers des paysans autochtones sont rarement respectés, mais ce sont les agents de l’État d’accueil et les élus eux-mêmes qui contournent les dispositions légales pour mieux satisfaire les investisseurs. Autant de sujets qui méritent une action conjointe des sociétés civiles des pays d’accueil et des pays dont sont originaires les sociétés d’investissement foncier.

Antoine Sondag
antoine.sondag -at- lebret-irfed.org

L’accaparement de terres dans les pays du Sud

par Dominique Chassard

Le fait que plus d’un milliard d’êtres humains souffrent aujourd’hui de faim ou de malnutrition et que ce nombre progresse depuis 2008, rend bien virtuel, sinon dérisoire, le droit à l’alimentation souvent mis en avant dans les enceintes internationales et invoqué dans de nombreux engagements et déclarations.

Les perspectives d’amélioration de cette situation apparaissent également peu encourageantes : tous les experts qui tablent sur une population de 8,5 à 9 milliards d’ici 2050 et sur une augmentation de 70% de la demande de produits agricoles, se montrent pessimistes sur les chances de parvenir à redresser la tendance et dans l’immédiat à remplir un des Objectifs du millénaire pour le développement : réduire de moitié, d’ici 2015, le nombre des personnes en état de détresse alimentaire.

Ce n’est pourtant pas, contrairement à une idée reçue, la croissance démographique qui empêche un septième de l’humanité d’accéder aux conditions d’existence, ou plutôt de survie, les plus fondamentales (…) Avance-t-on que le mouvement généralisé d’exode des campagnes vers de vastes zones urbaines déshéritées est à l’origine des situations les plus criantes d’extrême pauvreté et de précarité qu’il provoquerait presque mécaniquement ? Là aussi, l’analyse ne résiste pas à la réalité, les trois quarts de ceux qui souffrent de la faim sont des paysans (…)

L’accaparement des terres : un impact majeur sur la sécurité alimentaire

Le phénomène connu sous le nom d’accaparement ou d’appropriation abusive des terres (en anglais land grabbing) est de plus en plus présenté comme un élément important dans cette détérioration de la situation alimentaire. Il n’est, a priori, évidemment pas le seul si l’on prend en considération d’autres facteurs dont l’influence n’est pas contestable et qui sont largement interdépendants : réchauffement climatique, déforestation, désertification, aggravation des catastrophes naturelles, élévation du niveau des mers, destruction du milieu, épuisement des sols… mais il ne fait pas de doute que son ampleur agit directement ou indirectement sur la production alimentaire des pays qui en sont victimes et au-delà sur leurs structures économiques et sociales.

On entend par ce concept, assez explicite en lui-même, le processus qui conduit à la prise de possession ou au contrôle de surfaces terrestres importantes ou sans commune mesure avec la moyenne des exploitations de la région considérée, pour la production agricole à usage commercial ou industriel. De prime abord, et pour ne prendre en compte que l’aspect juridique de la question, rien d’illégal dans cette pratique dés lors que la transaction s’effectue de manière transparente et avec le consentement des principaux intéressés, c’est-à-dire les paysans qui cultivent la terre ou les propriétaires qui la laissent en friche.

Mais les choses se déroulent-elles bien ainsi dans la réalité et ce qui a les apparences de la légalité est-il pour autant légitime et moralement acceptable ? Il faut y regarder de plus près.

Un phénomène aux multiples formes

Il n’est d’abord pas facile de déterminer l’ampleur de ces acquisitions de terres qui donnent lieu à des estimations très différentes selon les observateurs. Elles revêtent, en effet, des formes très variées : achats avec transfert de propriété, baux à plus ou moins long terme pouvant aller jusqu’à 99 ans, concessions pour la culture d’un ou plusieurs végétaux ou céréales ou l’exploitation du sol, simples contrats de production passés avec des sociétés locales dans lesquelles l’investisseur étranger n’apparait pas.

Il faut également prendre en compte la diversité des acteurs : des gouvernements, visibles et facilement identifiables, mais aussi des firmes privées au statut international qui s’abritent derrière des structures juridiques opaques et sont peu explicites sur leurs activités. Certaines sont des spécialistes des marchés agricoles, d’autres sont de simples fonds d’investissement non spécialisés, dont le seul objectif est la rentabilité la plus rapide possible. On ne connaît, d’autre part, avec une certaine précision que ce qui a effectivement été conclu et rarement ce qui est en négociation et se déroule de manière quasi-clandestine, de peur d’attirer l’attention et de provoquer la mobilisation des organisations locales et internationales qui tentent de s’opposer à ces pratiques.

Quelques chiffres tirés de sources considérées comme fiables. Le rapporteur des Nations unies sur le droit à l’alimentation, Olivier de Schutter, estime à 34 millions d’hectares les surfaces qui ont été vendues ou données en bail de longue durée à des investisseurs étrangers pendant la dernière décennie. L’International Food Policy Research parle de 20 Mo depuis 2006, dont 9 Mo en Afrique. La FAO qui a étudié en détail en 2009 le cas de cinq pays subsahariens, évalue à 2,4 Mo d’ha les terres ayant changé de mains depuis 2004. Certaines ONG donnent des chiffres plus élevés ce qui montre bien la difficulté de cerner de manière précise le phénomène.

Quelques contrats pectaculaires ont attiré l’attention des médias, tel celui entre la Corée du Sud et Madagascar ou entre l’Afrique du Sud et le Congo-Brazzaville. Si l’Afrique, en raison de ses vastes espaces présumés vacants et non exploités, semble particulièrement visée, l’Amérique latine est également touchée, notamment le Brésil et l’Argentine. Les acquéreurs sont en règle générale des États ou des sociétés appartenant à des pays dont la production agricole s’avère insuffisante ou hypothéquée par une croissance démographique ou des aléas climatiques laissant craindre une pénurie future : Chine, Inde, Corée du Sud, Japon, Afrique du Sud, Arabie saoudite et États du Golfe … Dans ce palmarès des « prédateurs », l’Union européenne figure toutefois en bonne place, notamment en raison des engagements pris en matière d’énergies alternatives. Nous reviendrons plus loin sur ce point essentiel.

Spéculation sur les crises alimentaires, énergétiques et climatiques Pourquoi cette politique systématique d’acquisitions et de placements financiers dans un domaine où les risques sont nombreux et le retour sur investissement aléatoire et jamais immédiat ? Certaines motivations sont aisées à comprendre : la sécurité des approvisionnements vient en première place, du moins pour les pays qui craignent de ne pas être en mesure de nourrir leur population future à un coût supportable. Le réchauffement climatique, l’épuisement des ressources en eau, l’instabilité des prix des matières premières et des produits agricoles qui se traduit par une flambée brusque des cours suivie de corrections qui ramènent rarement au niveau précédent, jouent dans le même sens. S’implanter dans un pays en développement peut apparaitre séduisant dans ce contexte : bon marché de la terre, main d’œuvre peu onéreuse, espaces en jachère au statut mal défini (moins de 10% des terres en Afrique fait l’objet d’un titre de propriété), complaisance des gouvernements qui ne voient que les avantages immédiats de la transaction et sont sensibles à des approches personnalisées et rémunératrices où la corruption s’introduit facilement.

D’autres motivations sont plus élaborées : pour se conformer à l’objectif d’assurer, d’ici 2020, 10% de sa consommation d’énergie dans les transports à partir de sources d’énergies renouvelables, l’Union européenne, ou du moins certains de ses membres, s’est engagée dans le développement d’agrocarburants, le plus connu étant l’éthanol, à partir de canne à sucre, d’huile de palme, de jatropha ou encore de manioc, de maïs, de ricin ou de sorgho. Friends of the earth (Les Amis de la Terre, en France) considère qu’au moins un tiers des terres faisant l’objet de transactions en Afrique sont destinées à produire des agrocarburants.

Le protocole de Kyoto, en dépit de son extension limitée, est également considéré comme un facteur d’incitation dans la mesure où, pour limiter et pénaliser les émissions de gaz à effet de serre dans les pays qui l’ont ratifié, il conduit à recourir aux pays du Sud moins pollueurs.

Des effets néfastes que ne compensent pas les bénéfices annoncés

Les effets néfastes et pervers de ces acquisitions massives de terres sont dénoncés avec de plus en plus de véhémence par de nombreuses ONG et organisations de la société civile. Ils peuvent se résumer ainsi :

  • Accroissement des inégalités économiques et sociales puisque le processus aboutit à concentrer pouvoirs de décision et revenus entre les mains d’une petite minorité d’exploitants et de détenteurs de capitaux.
  • Déplacements de populations obligées de quitter leurs territoires ancestraux et de s’installer dans des zones, souvent urbaines, à la périphérie de grandes agglomérations, où elles n’ont plus aucun repère.
  • Conflits sociaux liés aux protestations et mouvements induits par ces bouleversements (ils ont amené, en 2008, les autorités malgaches à renoncer à un projet d’ampleur du Coréen Daewoo). L’exploitation mécanisée de grandes surfaces entraîne la perte d’emplois et la paupérisation de ceux qui n’ont pas voulu quitter le peu qui leur reste et sont marginalisés.
  • Menaces sur la sécurité alimentaire des autochtones dans le mesure où les cultures développées de manière intensive sont destinées à l’exportation et amputent la population locale de produits nécessaires à leur alimentation de base.
  • Épuisement des ressources hydrauliques, beaucoup de ces cultures impliquant de fortes consommations d’eau (le jatropha, réputé au départ comme particulièrement sobre, s’est révélé très vorace) Dommages causés à l’environnement, associés aux conséquences d’une monoculture, appauvrissement des sols, déforestation, utilisation massive de pesticides et d’engrais.
  • Face à ce réquisitoire, certains des acteurs font valoir quelques points positifs de leur point de vue, assez peu convaincants au demeurant car ils n’ont qu’une valeur théorique, tout dépendant d’une mise en œuvre toujours aléatoire et liée au bon vouloir et à la générosité du partenaire : Rentrées financières au bénéfice de l’État d’accueil qui améliorerait ainsi, sur le long terme, sa balance des paiements ;
  • Création d’emplois stables, non soumis aux avatars climatiques, pour les autochtones ;
  • Fourniture d’assistance technique qui profiterait à l’agriculture traditionnelle ;
  • « Compensations » diverses qui peuvent se traduire par des investissements et réalisations en matière d’infrastructures (transports, irrigation, assainissement, production d’énergie pour les zones urbaines…) Chacun trouverait ainsi son avantage dans une transaction dont la transparence affichée serait garante de son équité.

L’appropriation de terres peut-elle être régulée par un code de conduite ou est-elle un « mal en soi » ?

Le bilan, en tout état de cause, s’avère plutôt être au détriment de la population locale et il a amené plusieurs institutions internationales à s’interroger sur les critères et conditions qui permettraient de légitimer ces acquisitions de terres et à esquisser les termes d’un code de conduite à respecter par les investisseurs potentiels. Le processus le plus élaboré est celui qui est géré par la FAO et le Comité des Nations unies pour la sécurité alimentaire et qui vise l’adoption de Directives volontaires sur la gouvernance foncière. Le texte, discuté encore à Rome en octobre 2011, est en voie de finalisation.

De son côté, la Banque mondiale a fait un pas dans cette direction en définissant les critères auxquels doivent répondre les « investissements responsables » dans l’agriculture et auxquels elle entend se conformer. Diverses ONG ou regroupements d’ONG ont également formulé des principes qui souvent se recoupent. On citera ici les principaux :

  • Respect du droit à la nourriture de tout être humain
  • Respect des traditions locales et des pratiques coutumières propres à la région
  • Transparence des négociations
  • Accord des populations concernées
  • Versement d’une indemnisation équitable É-* tude préalable des conséquences à long terme de l’investissement sur l’environnement et le climat
  • Priorité donnée à l’emploi de la population locale
  • Vente d’une partie significative des quantités produites sur le marché local
  • Respect des normes sociales posées par l’OIT
  • Adoption de règles contraignantes fixant le cadre dans lequel les investisseurs doivent opérer et prévoyant les procédures de mise en jeu de leur responsabilité en cas de différend ou de non-respect des engagements.

Il convient toutefois de noter que certaines organisations vont jusqu’à refuser le principe de ces normes, soit qu’elles ne se fassent aucune illusion sur les chances de les voir appliquées dans un contexte de libéralisation des échanges, soit qu’elles considèrent l’appropriation de terres comme un mal en soi que rien ne peut compenser ou réparer.

C’est le cas par exemple du FIAN (Food Information and Action Network), un des promoteurs de l’appel de Dakar contre les accaparements de terres, lancé en février 2011, lors du Forum social mondial. L’appel lui-même adopte, du reste, une position très catégorique en réclamant la restitution des terres spoliées et en mettant en demeure le Comité pour la sécurité alimentaire des Nations unies de rejeter les « principes pour des investissements agricoles responsables » de la Banque mondiale.

La position des Églises sur le droit de propriété

Compte tenu de l’importance du débat et du fait qu’il met en jeu les droits les plus élémentaires de la personne humaine, il était dans l’ordre des choses que les Églises aient à se prononcer et à rappeler que la terre n’est pas une marchandise ou un bien comme les autres que l’on pourrait acquérir, échanger ou vendre en fonction de l’offre et de la demande, ou que l’on pourrait exploiter sans limites.

Le document du Concile Vatican II, Gaudium et Spes, de 1965, rappelle que le droit de propriété ne peut être exercé de manière absolue sans être au service du bien commun. Si ce dernier exige une dépossession, elle doit s’accompagner d’une juste rétribution. Le Conseil pontifical Justice et Paix souligne, dans un document publié en 1997, que « les biens de la création doivent équitablement affluer entre les mains de tous selon les règles de la justice inséparable de la charité ». Les latifundia y sont condamnées comme « intrinsèquement illégitimes ». Plus récemment, en 2009, l’encyclique Caritas in Veritate met l’accent sur le droit à la sécurité alimentaire et l’accès de chacun aux ressources naturelles qui lui ont été confiées pour qu’il en use de manière responsable.

Si ces différents textes évitent de mentionner expressément le phénomène d’accaparement des terres, ils n’en constituent pas moins une condamnation et un rejet de cette pratique qui revient à considérer que la terre est un simple objet de commerce soumis aux fluctuations des marchés.

Dominique Chassard

Contrepoint

Pour Les pauvres : coûts disproportionnés et très peu de bénéfices, en raison d’une gouvernance médiocre

Le rapport publié par un groupe d’ONG et de centres de recherche porte le titre suivant : Les droits fonciers et la ruée sur la terre.

En voici les conclusions principales :

  • La ruée sur les terres ne concerne pas seulement la production alimentaire et les terres agricoles. Il y a lieu de porter attention aux biocarburants.
  • L’Afrique est la cible privilégiée de la ruée sur les terres. Les acquisitions visent souvent les meilleures terres. Les élites nationales jouent un rôle majeur dans les acquisitions de terres. Les gouvernements des pays d’accueil des investissements fonciers renoncent à un revenu en introduisant des exonérations fiscales et en proposant des frais de location minimes.
  • Les pauvres des zones rurales sont souvent dépossédés des terres et des ressources en eau gérées par les régimes coutumiers. Les estimations en termes de création d’emplois sont souvent surestimées. Les femmes sont particulièrement vulnérables.
  • La ruée sur les terres entraîne la conversion d’écosystèmes naturels sur de grandes étendues. La gouvernance foncière manque souvent à ses obligations envers les populations rurales pauvres. La petite agriculture est souvent mise à l’écart.

Les recommandations du rapport sont les suivantes :

1. Reconnaitre et respecter le droit des populations rurales sur les ressources, dans toutes les transactions foncières à grande échelle.

2. Reconnaitre juridiquement les droits fonciers des pauvres des zones rurales, y compris sur les ressources collectives.

3. Placer la production des petites exploitations au cœur des stratégies de développement agricole.

4. Amener les lois internationales sur les droits humains à s’appliquer aux pauvres des zones rurales.

5. Orienter les prises de décision sur les questions foncières vers l’inclusion, la transparence et la responsabilisation.

6. Garantir la viabilité environnementale des décisions sur les acquisitions et les investissements affectant les terres et les réserves en eau.

Version complète du rapport : www.landcoalition.org/public…

Pour prolonger l’étude, on consultera les sites suivants :
  • Celui de Olivier de Schutter, rapporteur des Nations unies : www.srfood.org
  • Celui des Amis de la terre, du Nigeria : www.eraction.org (Environmental Rights Action )
  • www.aefjn.org : le site de Africa Europe Faith and Justice Network, fondé par des congrégations religieuses catholiques actives en Afrique
  • www.fao.org : le site de la FAO fait le point du processus d’élaboration des Directives volontaires sur la gouvernance foncière
  • www.cidse.org : donne des informations sur la position des agences de la CIDSE (en France : le CCFD)
  • Le numéro 237 de la revue Afrique contemporaine, publiée sous l’égide de l’Agence française de développement, est intitulé sobrement : Investissements agricoles en Afrique

Notes

[1] - Bénévole à la Direction internationale du Secours catholique (Caritas France)


Suivre la vie du site RSS 2.0 | Plan du site | Contact | Mentions légales | Crédits